|

Roger Paiement

Roger Paiement

aperçu

Roger propose à ses clients une approche stratégique doublée d’une approche pratique, qui est axée sur les résultats.

Plaideur aguerri, il représente ses clients devant les tribunaux de toutes les instances, dans des dossiers touchant l’environnement (administratif et pénal), le droit municipal (permis, droits acquis, expropriation déguisée, etc.), les terrains contaminés, les milieux humides, les demandes de certificat d’autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement, l’aménagement du territoire, les carrières et sablières, les sites d’enfouissement et la CPTAQ, notamment.

Il conseille également ses clients dans le cadre de transactions immobilières qui présentent des enjeux reliés à l’environnement (sols contaminés, déclencheurs prévus à la Loi sur la qualité de l’environnement, responsabilité des consultants en environnement, etc.).

Il a publié, au fil des ans, plusieurs articles portant notamment sur les milieux humides, l’expropriation déguisée, les sols contaminés et la responsabilité professionnelle des consultants en environnement. Certains de ces articles ont d’ailleurs été cités par la Cour supérieure, de même que par la Cour d’appel. 

Admission au BarreauQuebec, 1995
Languages
  • Anglais
  • Français
Éducation
  • Juris Doctor., Université de Montréal, 1993
  • B.Ph., Collège Universitaire Dominicain,1990
  • Évaluation environnementale de site, Université de Sherbrooke, 2008

ACTUALITÉS

  • «Les compétences fédérales et l’application de la réglementation et des lois provinciales environnementales: un ménage tumultueux», Développements récents en droit de l’environnement (2018), volume 450, Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (avec Me Sébastien Poirier)
  • «L’expropriation déguisée: où en sommes-nous ?», Développements récents en droit de l’environnement (2017), volume 433, Service de la formation continue du Barreau du Québec (avec Me Simon Frénette)
  • «La compétence des municipalités sur les milieux humides: ombres et brouillard», Développements récents en droit de l’environnement (2016), volume 418, Service de la formation continue du Barreau du Québec
  • «La responsabilité des consultants en environnement», Développements récents en droit de l’environnement (2015), volume 401, Service de la formation continue du Barreau du Québec
  • «Les enjeux reliés à la problématique des matières résiduelles enfouies sur des terrains privés», Développements récents en droit de l’environnement (2013), volume 370, Service de la formation continue du Barreau du Québec

ÉVÉNEMENTS

  • Au cours des années, il a donné plusieurs conférences dans le cadre des développements en droit de l’environnement sur divers sujets; 
  • Également, il a donné à ses pairs, à certaines firmes de consultants en environnement, aux membres du CPEQ et de l’AQVE, des formations portant sur les sanctions administratives pécuniaires, les SLAPP, les terrains contaminés, les milieux humides, la responsabilité des consultants en environnement, etc. 

CITATIONS DES TRIBUNAUX DU QUÉBEC

Les articles de Roger ont été cités par les tribunaux dans les décisions suivantes : 

  • Dupras c. Ville de Mascouche, 2022 QCCA 350 (Cour d’appel)
  • Paintwell Ltd. c. Entreprises Géraldeau et Fils Inc., 2023 QCCS 2257 (Cour supérieure)
  • Vêtements Flip Design c. Traversy, 2022 QCCS 2986 (Cour supérieure)
  • Malkhassian Realties Corporation Inc., 2017 QCCS 6283 (Cour supérieure)

ADHÉSIONS

  • Association du Barreau Canadien

Se connecter

Téléphone

+1 514 392 8910
(Professionnel, Montréal)