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Théo Armbruster

Collaborateur
A propos

Théo intervient dans tous les domaines du droit public, et plus particulièrement en droit des contrats publics et en droit de la domanialité publique, tant en conseil qu’en contentieux. Il accompagne tant les personnes publiques que les opérateurs privés.

Théo assiste les sponsors, les prêteurs ou les personnes publiques dans le cadre de montages contractuels complexes public-privé dans des secteurs variés (infrastructures sportives, énergies, transport, bâtimentaire).

Il bénéficie par ailleurs d’expériences en matière de droit public général, de droit des collectivités territoriales et  de droit de la propriété publique (domaine public, domaine privé, valorisation...). Théo intervient régulièrement en contentieux de la commande publique (référés contractuels et pré-contractuels, contentieux liés à l’exécution et à la résiliation de contrats publics, référés expertise).

Théo intervient également sur des problématiques réglementaires dans des secteurs variés (environnement, sports, santé, industrie).

Théo est diplômé du Magistère de Droit des activités économiques ainsi que du Master II Droit des affaires de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

Professional QualificationsAvocat inscrit au barreau de Paris

EXPÉRIENCE

  • Conseil d’un groupement d’autorités concédantes d’un département pour la passation d’un contrat de concession d’externalisation de la gestion et des travaux de gendarmeries auprès d'un opérateur spécialisé avec perception d'une redevance capitalisée. Conseil sur la structuration de l'opération, rédaction de la convention avec les partenaire publics, rédaction des documents de la consultation
  • Conseil de régions dans le cadre de mise en place puis de mise à jour de leurs programmes d’émission Euro Medium Term Note (EMTN).
  • Conseil d’une chambre de commerce dans les difficultés d'exécution de la concession d’un port de commerce.
  • Conseil d’un titulaire de marché dans le cadre de difficultés d’exécution (actualisation des prix, acceptation de sous-traitants, requalification du contrat, avenants, transaction…) d’un marché public global (CREM) pour la réalisation de locaux universitaires (180 M€ de travaux de conception-construction).
  • Conseil d’une société candidate pour l’occupation du domaine public de l’aéroport de Nice dans le cadre de prestations d’assistance en escale.
  • Conseil des prêteurs pour le financement d’opérations de déploiement de réseaux de fibre FttH.
Langues
  • Français
  • Anglais
Formation
  • Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Magistère de Droit des activités économiques, 2017
  • Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Master II Droit des affaires, 2017

Publications

  • « Offres variables et rabais en droit des marchés publics », Revue Lexis Nexis Contrats et Marchés Publics, avril 2024

Expérience antérieure

  • Théo dispose d’un expérience cumulée de 2 ans ½ dans diverses institutions publiques (établissement public industriel et commercial, groupement d’intérêt public, administration centrale, juridiction administrative) ainsi qu’au sein de cabinets français et internationaux.

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