Media, Sport and Entertainment

Nous comptons, parmi nos clients, des opérateurs et des prestataires de jeux, des organes de direction nationaux comme internationaux, des organisateurs, des studios, des chaînes et réseaux de diffusion, et des producteurs. Ils nous font confiance dans le cadre du développement de leurs droits de propriété intellectuelle et marques, de la protection de ceux-ci, et du développement de leurs activités. Nous représentons également des agences artistiques, des sociétés de production musicale, des marques, des agences de communication, ainsi que des éditeurs et des développeurs de jeux vidéo et de jeux interactifs. 

Dans le domaine du sport, nous intervenons pour le compte de bailleurs de fonds et d’investisseurs, de ligues sportives, de propriétaires de stades et de propriétaires de clubs, qu’il s’agisse de financements de projets, de financements à effet de levier, d’émissions de titres, ou encore de financements subventionnés par l’État. Dans le cadre du sport professionnel, nous sommes également compétents en matière de contrats de sponsoring ainsi qu'en matière de contrats relatifs à l'organisation d'événements sportifs et aux droits y afférant. Nous conseillons d’autre part des administrateurs de structure sportive, œuvrons au respect des règles, menons des enquêtes et mettons en œuvre des procédures disciplinaires. 

Dans des secteurs émergents tels que l’eSport, nous vous conseillons en matière de levée de fonds, d’investissements, d’acquisitions et d’initiatives portant sur du contenu. D’autre part, l’évolution des entreprises du secteur qui s’appuient sur la blockchain ou celle des environnements structurés autour du contenu tels que le metaverse posent de nouvelles questions juridiques et réglementaires. Nous répondons à ces questions, notamment en matière de droit boursier, droit fiscal, réglementation, droit de la concurrence, droit d’auteur, protection et sécurité des données, ou encore de contrats de licences. 

: Présents en Amérique, en Europe, au Moyen-Orient, en Afrique ainsi qu'en Asie Pacifique, nos avocats interviennent pour le compte de sociétés d'envergure tant nationale. Nous travaillons également avec des banques d’investissement, des conseils financiers et leurs clients, et protégeons leurs intérêts dans le cadre de financements complexes. Toujours au fait de l’évolution des modèles économiques, nous avons conçu plusieurs des structures nouvellement introduites dans le secteur. 

Cette expérience fait de nous un leader du marché : notre appréhension du secteur et de son fonctionnement fait toute la différence. Grâce à elle, nos clients peuvent se développer avec sérénité. 

Vos enjeux

DLA est leader dans le conseil auprès des sportifs, industriels du divertissement et des médias,  tant en matière de financement, d'investissement, de production, d'acquisition et d'exploitation des droits des médias, que de l'exploitation des événements sportifs, la protection de la propriété intellectuelle et de sa mise en application, ou encore des questions réglementaires et administratives, de la législation antitrust et de la concurrence, du développement des parcs à thème, des stades, et de la résolution des différends.

Nos domaines d'intervention

• Protection des données, confidentialité et sécurité
• Franchise et contrats commerciaux
• Média, sport, jeux et divertissement
• Litiges en matière de brevets
• Contestation de brevet et conseil stratégique en matière de brevet
• Transactions technologiques et approvisionnement stratégique
• Marques et droits d'auteur

Notre équipe

L'équipe conseille studios et producteurs de cinéma, distributeurs, diffuseurs, promoteurs, annonceurs,  titulaires de droits, ligues, clubs, propriétaires de franchises, organismes étatiques et agences internationaux et nationaux, promoteurs d'événements, sponsors, investisseurs, banques et autres sociétés leaders et  individus. Celle-ci fournit également un hub coordonné pour conseiller les principaux opérateurs de jeux et les fournisseurs dans le secteur du jeu en ce qui concerne la myriade de lois et règlements locaux concernant ces activités.

Une équipe internationale leader sur le marché des avocats est présente à travers l'Afrique, l'Asie Pacifique, l'Europe, le Moyen-Orient et en Amérique du Nord. Celle-ci offre les avantages d'un cabinet international d'avocats d'affaires, avec un réseau d'expérience étendu à travers le monde.